Mentions légales

Conditions d'utilisation

Ce site Internet a été conçu avec Site Creator.

Hébergement 
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25 – 1227 Genève, Suisse +41 22 820 35 44

Limitation de responsabilité 
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. 

Le site www.laclefdesmots.fr met tout en œuvre pour offrir à ces internautes des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités. 

Propriété intellectuelle 
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de laclefdesmots. 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de laclefdesmots est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Informatique et libertés 

Le site www.laclefdesmots.fr (Siret 453 579 112 00013, Ape 9499Z) a fait l'objet d'un avis favorable de la Commission de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent s’opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d'informations les concernant sur ce site. Tout abonné à notre newsletter peut exercer son droit d’accès et de rectification des données le concernant sur simple demande auprès de laclefdesmots. 

Chaque utilisateur du site dispose d'un droit d'accès (article 34 à 38, Loi N°78-17 "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) et d'un droit de rectification et de suppression (article 36) des données personnelles le concernant. Les utilisateurs peuvent demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes, périmées, ou dont l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs peuvent à tout moment exercer ce droit en contactant un responsable via ce formulaire

Logiciels et outils statistiques 
Le site n'utilise aucun outil statistique ni logiciel de suivi quel qu'il soit.

Conception et illustrations du site 
La conception et le développement de ce site est assuré par La Clef des Mots. 
La création de liens par la technique dit du "in line linking" est interdite. 

Le site www.laclefdesmots.fr renvoie à d’autres sites au moyen de liens ; 
La Clef des Mots ne saurait être tenue responsable du contenu illicite ou du dysfonctionnement de ceux-ci. 
La création de liens vers le site www.laclefdesmots.fr est autorisée.
Recherche